Le contrat de travail

La loi Italienne dise que pour travailler légalement chaque personne doit avoir un contrat de travail. Le contrat de travail est un document official ou trouver informations importantes sur votre rapport de travail, pour exemple la durée, le type d’activité à faire e votre salaire. Il y a nombreux types de contrats de travail. Lisez leurs caractéristiques ci-dessous.

La loi en Italie dit que toute personne pour travailler légalement doit avoir
un contrat de travail.
Le contrat de travail est un document où sont écrites les informations plus importantes sur votre travail, vos droits e les règles à suivre. Ces informations doivent respecter des règles arrêtées sur la base des lois. Un contrat de travail qui ne respecte pas la loi italienne n’est pas un contrat de travail légal.

Avoir un contrat de travail est important, pas seulement pour travailler de manière légale, mais aussi pour:

Renouveler le permis de séjour;
Loyer une maison;
Faire demande de disoccupazione (chômage) au INPS. La disoccupazione est une contribution économique donné par l’état pour une période de temps a ceux qui ont perdu, ou cherchent, travail;
Avoir des jours de congé payé à consumer pendant l’année. Aussi bien que des permis en cas de maladie, maternité, blessure etc.;
Recevoir la liquidation. La liquidation ou TFR est une petite partie de votre salaire qui est accumulée pendant le rapport de travail et vous donnée lorsque le rapport termine.

Quelles sont les informations qui doivent être écrites sur un contrat de travail?

Dans le contrat de travail il faut trouver surtout ces informations:

Informations sur le lieu ou vous travaillerez: le nom de l’entreprise ou nom et prénom de votre employeur, le codice fiscale (numéro de sécurité sociale) et/ou la partita Iva (numéro de TVA), la siège social;
Informations du travailleur: nom, prénom, date de naissance, adresse, codice fiscale;
La durée du contrat de travail: a tempo determinato (contrat a durée déterminée, pour exemple un travail de 6 mois ou de un an) ou indeterminato (contrat a durée indéterminée, cet à dire un travail sans date d’expiration);
La date de début e fin du travail (pour exemple 8 mars 2021 – 19 novembre 2021);
L’horaire de travail. L’horaire de travail n’est pas le même pour tous le travailleurs. L’horaire peu changer selon le type de travail, le secteur e l’offre de votre employeur.
La siège du travail, cet à dire l’adresse où se rendre pour travailler;
La catégorie (employé, ouvrier, etc.) et le niveau d’encadrement du travailleur (ça dépende de l’activité exercée;
Le salaire, cet à dire combien on va vous payer chaque mois pour votre travail;
Le période d’épreuve. Le période d’épreuve est ce temps au début de votre contrat (pour exemple 3 ou 6 mois) pendant lequel vous apprenez le nouveau travail. Durant cette période l’employeur et le travailleur peuvent décider de cesser le rapport de travaille sans préavis.

Quelles règles doivent être respectées par un contrat de travail?

En Italie il faut que les contrats de travail respectent aucunes règles. Ces règles sont écrites dans le Contratto Collettivo Nazionale del Lavoro (Contrat Collectif Nationale du Travail ou CCNL ).
Le contrat collectif nationale est un “modèle” de contrat. Ce modèle a été écrit par les représentants des travailleurs (comme les syndicats) et les représentants des employeurs. Il y a nombreux types de Contrats Collectifs selon le type de travaille e le secteur (exemple agriculture, tourisme, industrie).

Chaque contrat de travail doit respecter les règles établies par les contrats collectifs dans le même secteur et type de travail. Cela signifie que les conditions de travail ne peuvent pas être pires que celles établies par la loi, mais seulement meilleures. Pour exemple si on trouve dans le contrat collectif pour une typologie de travail un salaire minimal de 500 euros, l’employeur ne peut pas, dans un contrat individuel, offrir un salaire de 400 euros. Il peu, en revanche, offrir un salaire plus haut.

Il est très important de savoir que le contrat de travail doit être signé par le travailleur e l’employeur.

Après la signature du contrat de travail, le contrat doit être officiellement enregistré au Centro per l’Impiego (Pôle emploi).
L’enregistrement du contrat est responsabilité de l’employeur.
Pour les travailleurs extracommunautaires (qui viennent de en dehors l’Union Européenne) l’enregistrement est fait selon le modèle UNILAV.
Pour les travailleurs domestiques (accompagnantes, femmes de ménage, aides-soignants) la communication est fait à l’INPS à travers le modèle COLD ASS.
Souvenez-vous que votre employeur doit vous rendre copies de toutes ces communications, avec le contrat. Ces communications sont importantes quand vous demandez le renouvellement du permis de séjour.

Attention: Le contrat de travail est un argument très compliqué et chaque situation est différente. Dans cette page vous trouvez des informations utiles, mais si vous avez besoin d’un aide spécifique il faut se rendre chez un avocat ou un CAF tel que la CGIL, CISL ou UIL.

Au fin de trouver la siège syndicale plus proche de vous, cherchez sur Google: CGIL + le nome de votre ville (exemple: CIGL Rome).

Quelle est la différence entre travail salarié (lavoro subordinato) et travail indépendant (autonomo)?

Quand on parle de travail en Italie on utilise souvent des mots difficiles. Il est bien important de connaître et comprendre le significat de ces mots, au fin de comprendre le type de travail dont on parle.

Le travail salarié (lavoro subordinato): le travailleur dépend des décisions de son employeur. Il doit se rendre au travail tous les jours et a des horaires à respecter. En échange de son travail il reçoit un salaire fixe, cet à dire toujours le même montant, chaque mois. Un exemple de travail salarié est celui de l’ouvrier (agricole, magasinier, etc.).

Le travail indépendant (lavoro autonomo): un travail dans lequel le travailleur est indépendant, cet à dire il n’a pas été engage par un employeur. Un travailleur indépendant peut être un artisan, un pigiste, etc. D’habitude un travailleur indépendant n’a pas de salaire fixe, mais son gain dépende de la quantité et la qualité de son travail.

Il est important de savoir que si vous êtes un travailleur indépendant il vous faut avoir une partita Iva pour être en règle avec la loi et payer vos impôts. La partita Iva est un code numérique qui permette au gouvernement de vous reconnaitre, pour exemple, quand vous devez faire une facture pour recevoir le paiement après un travail.
Important: il n’est pas toujours obligatoire d’avoir une partita Iva. Selon l’activité que vous allez faire, on vous conseille de demander à un comptable.

Quels sont les types de contrats de travail?

Il y a différents types de contrats de travail en Italie. Chaque contrat a de différences comme la durée, les droits et les devoirs. Il important de reconnaitre les caractéristiques d’un contrat de travail au fin de mieux comprendre vos droits et devoirs.

Ici les typologies de contrat plus répandues en Italie.

Le contratto a tempo determinato est un contrat du type salarié avec une date d’expiration. Cela signifie qu’il a une date de début et une date de fin. Ce contrat ne peut pas durer plus de 2 ans (24 mois).
Quand on parle d’un contratto a tempo determinato vous pouvez sentir parler de:

Proroga (extension). Quand à un contrat est permis de durer plus longtemps de la durée initiale décidée par l’employeur. Pour exemple, vous avez un contrat à temps indéterminé qui expire le 30 septembre 2021 et votre employeur décide d’allonger la période de six mois, donc jusqu’au 31 mars 2022.
Rinnovo (renouvellement). Quand le contrat termine, on peu en faire un autre. La loi dise que si au terme d’un contrat on veut en renouveler un autre du même type, il faut respecter une pause. Ça signifie qu’il faut attendre plusieurs jours entre un contrat et l’autre.
– 10 jours si la durée du premier contrat est inférieure à 6 mois;
– 20 jours si la durée du premier contrat est supérieure à 6 mois.

Pendant le renouvellement, l’employeur doit motiver par écrit les raisons spécifiques du renouvellement. Seulement les contrats pour les activités saisonnières peuvent être renouvelés ou prolongés sans donner des raisons spécifiques.

Souvenez-vous toujours qu’un contrat de travail à temps déterminé ne peux pas durer plus de 24 mois, même avec renouvellement ou prolongement.

Contrairement au contratto a tempo determinato, le contratto a tempo indeterminato n’a pas d’expiration. Il est possible de travailler avec un contratto indeterminato à temps plein (on travaille 5 jours par semaine et 6-8 heures par jour) mais aussi part-time. Part-time signifie qu’on ne travaille pas tous le jours, ou qu’on travaille moins heures.

Ça veut dire que pendant la semaine, au lieu d’avoir un horaire a temps plein (pour exemple 40 heures) l’horaire sera de 20 ou 30 heures. L’horaire peut aussi être plus court. Les horaires doivent être écrits clairement dans le contrat. Le travailleur a toujours droit a ses congés et permis. Le nombre des congés et des permis est cependant plus bas, car le travailleur travail moins heures.

Généralement le contrat part-time peut être:

Part-time horizontale: le travailleur travaille tous les jours, mais avec moins d’heures que dans un horaire à temps plein. Pour exemple, 4 ou 5 heures par jour pour 5 jours à la semaine. ;
Part-time verticale: le travailleur travaille à temps plein, mais seulement dans certaines jours de la semaine ou pendant certaines périodes de l’année o du mois. Pour exemple, 6 heures pendant 3 jours de la semaine.

Le contrat de stage ou tirocinio est un type de contrat qui on utilise surtout pour les personnes les plus jeunes. Il s’agite d’un contrat utilisé pour ceux qui étudient et cherchent un premier travail. Pendant le stage ou le tirocinio (formation) le travailleur obtient aussi une formation professionnelle qui l’aide à améliorer ses compétences. Par exemple travailler en équipe, suivre un projet, utiliser de la machinerie, etc.

Généralement, on ne prévu pas un limite d’âge pendant lequel un stagiaire peu faire un stage. Le stage a une durée préfixée et peut être de typologies différentes:

Stage curriculare (scolaires): ce type de stage est un travail scolaire alternatif. Vous pouvez faire ce stage si vous êtes écrits à l’école ou à l’université.
Stage extracurriculare o non curriculare (non scolaires): pour les chômeurs (gens qui ne travaillent pas) ou inoccupés (gens qui n’ont jamais travaillé. Par exemple, une personne jeune qui cherche travail).

D’habitude le stage curriculare ne prévoit pas un salaire minimal mais l’entreprise peut choisir de compenser le stagiaire.
En revanche, selon la loi, le stage extracurriculare nécessite d’une compensation minimale qui change entre différentes régions italiennes, en générale entre 300 et 800 euros par mois, bruts.

Ce contrat est pour les jeunes entre 15 e 29 ans. Ce contrat s’appelle comme ça parce que il prévu un travail, mais aussi une formation nécessaire a apprendre ce type de travail et à améliorer vos connaissances. Il y a différents types de apprentissage, selon votre âge e le type de travail que vous voudriez faire.

Le contratto di lavoro a chiamata est un contrat de travail ou le travailleur ne travaille pas pendant une longue période. En fait, il peu être appelé à travailler seulement pendant certaines jours ou pour des périodes de temps brefs. Pour exemple, pendant Noël certains magasins ont plus de négoces et donc les employeurs ont besoin de plus travailleurs pour faire plus vite.

La durée maximale du contrat est de 400 jours de travail pendant trois ans. Si on dépasse ce limite le contrat devient automatiquement un contratto a tempo indeterminato. Il y a cependant des exceptions pour secteurs tel que le tourisme. Par exemple, si vous travaillez en tant que réceptionniste pour plus de 400 jours, le contrat ne se transforme pas automatiquement en indeterminato. Vous pouvez avoir plusieurs contratti a chiamata pendant la même période mais seulement si les entreprises pour lesquelles vous travaillez ne sont pas en compétition l’une avec l’autre.

Ce type de contrat s’utilise pour travaux occasionnels et donc pas continues et régulières, mais qu’on fait de temps en temps. Selon la loi, pour ce type de contrat le gain annuel ne doit pas dépasser le 5.000 euros.
Le contratto di prestazione occasionale ne peux pas être utilisé dans le secteur touristique.

Le contratto di collaborazione, ou contrat de collaboration coordonnée continue (co.co.co) est un contrat dans lequel une personne travaille pour un employeur, mais il peux avoir des horaires e des temps de travail qu’il décide lui-même.
Ce contrat prévoit un salaire mensuel.

Le travail saisonnier à lieu seulement pendant une période par an. Par exemple, dans l’agriculture il y a des mois spécifiques pour la récolte de fruits et légumes. Pour recueillir on doit être vîtes et donc les employeurs décident d’engager plusieurs travailleurs.
Ou, par contre, pendant l’été, quand il y a beaucoup de touristes, les hôtels ont besoin de plus de travailleurs.

Sur le contrat la date de début et de fin du travail doit être clairement indiquée, ainsi que le lieu de travail, le niveau d’encadrement et la compensation. Pour ce type de contrat il n’y a pas un limite maximal de durée comme il est généralement prévu dans d’autres types de contrat à temps déterminé (cet à dire 24 mois).

Ces contrats peuvent avoir une caractéristique importante. Si l’employeur a besoin de nouveau travailleurs et vous avez déjà travaillé dans cette position vous pouvez démontrer d’avoir droit à être rappelé. On appel ça le diritto di precedenza (droit de priorité).
Pour exiger le droit de priorité, vous devez envoyer une communication écrite à votre employeur entre trois mois des de la fine de votre contrat précédent.
Dans ce cas, si l’entreprise aura besoin de travailleurs saisonniers en futur, vous devez être contacté par premier en tant que ancien employé.

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