Les permis de séjour pour travail

La loi italienne dise que les cittadini citadins extracommunautaires (citadins qui viennent des pays en dehors de l’Union Européenne) peuvent entrer et/ou travailler légalement en Italie avec ces permis:

1. Permesso di Soggiorno per Lavoro Autonomo (permis de séjour pour travail indépendant): concernant les gens qui ne sont pas employés par une entreprise.
2. Permesso di Soggiorno per Lavoro Subordinato (permis de séjour pour travail salarié): concernant le gens qui sont employés par une entreprise, les aides-soignants et femmes de ménage, aussi que les travailleurs saisonniers dans le secteur agricole ou touristique
3. Permesso di Soggiorno per altri casi specifici (permis de séjour pour d’autres cases spécifiques): pour exemple étude ou formation. Avec ce type de permis, vous avez également le droit de travailler.

Avec un permis de séjour pour travailler vous avez aussi d’autres droits, par exemple: toutes les soins du système sanitaire, l’école et l’instruction, demander le regroupement familiale, etc.

Quelles sont les conditions pour obtenir le permis de séjour pour travail?

En générale, pour obtenir un permis de séjour pour de raisons de travail vous avez besoin de:

• Un passeport ou un autre document d’identité valide;
• Être entré en Italie régulièrement et avec un visa (exception faite pour les cas réglés par le Testo Unico sull’Immigrazione);
• Faire demande pour le permis de séjour entre 8 jours ouvrables des de votre entrée en Italie.

Il y a, en addition, des règles spécifiques qui changent selon le permis de séjour que vous voulez demander:

1. Permesso di Soggiorno per Lavoro Autonomo

• Documents qui démontrent que vous avez une activité professionnelle légale en Italie;
• Avoir un revenu annuel qui soit au moins égale au montant qui vous exclue des frais médicaux. Cet à dire 8,263.31 euros pour l’année 2021;
• Démontrer d’avoir une maison dans laquelle vous habitez. Il n’est pas un problème si vous êtes hôte de quelqu’un. Dans ce cas, le propriétaire ou lui qui paye le loyer doit écrire une déclaration ou il dise que vous habitez chez lui.

La durée du permis de travail indépendant est de 2 ans. Le permis de travail indépendant peux être renouvelé en présentant les documents indiqués ci-dessus.

2. Permesso di Soggiorno per Lavoro Subordinato

• Un contrat de travail à temps déterminé ou indéterminé;
• Avoir un revenu annuel égale au revenu social minimal. Sa signifie 5.983,64 euro pour l’année 2021;
• Démontrer d’avoir une maison dans laquelle vous habitez. Il n’est pas un problème si vous êtes hôte de quelqu’un. Dans ce cas, le propriétaire ou lui qui paye le loyer doit écrire une déclaration où il dise que vous habitez chez lui.

La durée du permis de séjour pour travail salarié est dépendante du contrat de travail mais, en générale, il ne peut pas dépasser:

• 9 mois pour un ou plus contrats de travail saisonnier;
• 1 année pour les contrats de travail salarié à temps détermine;
• 2 années pour les contrats de travail salarié à temps indéterminé.

Le permis de travail salarié peut être renouvelé.

3. Permesso di Soggiorno per Motivi di Studio o Formazione

Avec le permis d’études, vous pouvez aussi travailler. Le travail, cependant, ne doit pas dépasser le 20 heures par semaine.
Vous pouvez obtenir un permis de séjour pour études ou formation:

• En suite à la rentrée en Italie avec un visa pour motivations d’étude;
• Ou dans le cas d’une conversion d’un précédent permis de séjour pour motivations familiales, pour mineurs, ou pour garde.

La durée du permis de séjour pour études est d’un an et peut être renouvelé pour trois années supplémentaires aux années du cours d’études choisi.

Important: vous pouvez changer le permis de séjour en un permis de travail seulement à travers les cotisations prévues par le décret flux. Dans certains cas spécifiques, vous pouvez changer sans attendre le décret flux, par exemple si vous avez obtenu une licence de trois ans, ou un diplôme spécialisé.

Puis-je convertir mon permis de séjour en un permis pour motivations de travail?

Convertir le permis de séjour signifie changer la typologie du permis qui vous avez déjà et demander un permis pour travailler légalement en Italie.
La demande de conversion est faite au Sportello Unico per l’Immigrazione (Guichet Unique pour l’Immigration) et la procédure peut être changée selon le type de permis que vous avez et celui qui vous désirez demander. Généralement, la conversion du permis prend quelques mois.

Pour convertir un permis de séjour pour motivations de travail il vous faut:

• Un permis de séjour valide (pas expiré);
• Un passeport valide (pas expiré);
• Un contrat de travail ou un autre document attestant que vous avez un travail;
• Démontrer d’avoir un revenu minimal annuel.

Selon votre situation on peux aussi vous demander d’autres documents en addition a ceux énumérés ci-dessus.

Quels permis de séjour peuvent être convertis en permis de travail?

Selon les dernières lois italiennes vous pouvez demander de convertir un entre ces permis en permis de travail:

• Permis de séjour pour protection spécial – Permesso di soggiorno per protezione speciale;
• Permis de séjour pour calamités naturales – Permesso di soggiorno per calamità naturali;
• Permis de séjour pour soignes médiques – Permesso di soggiorno per cure mediche;
• Permis de séjour pour assistance de mineurs – Permesso di soggiorno per assistenza minori;
• Permis de séjour pour motivations réligieuses – Permesso di soggiorno per motivi religiosi;
• Permis de séjour pour activité sportive – Permesso di soggiorno per attività sportiva;
• Permis de séjour pour travail artistique – Permesso di soggiorno per lavoro di artistico;
• Permis de séjour pour l’aquisition d’une citoyenneté ou de l’état d’apatride – Permesso di soggiorno per acquisto della cittadinanza o dello stato di apolide (sauf les cases dans lequels l’étranger était précédentemment en possession d’un permis pour demande d’asile).

Souvenez-vous que pour modifier certains permis de séjour, il faut s’informer sur le decreto flussi. Le décret flux est la loi avec laquelle le gouvernement Italienne décide combien de permis de séjour peuvent être convertis chaque année en permis de travail.
Il y a aussi des cas particulières dans lesquels il n’est pas nécessaire d’attendre le décret flux pour convertir votre permis. Pour exemple, si vous avez un permis d’études et vous avez obtenu une licence en Italie vous pouvez le convertir en permis de travail ou attente de travail.

Si vous avez état de réfugié o vous êtes titulaires d’une protection subsidiaire vous pouvez demander de convertir votre permis de séjour en un de travail. Mais habituellement ça ne passe pas, car un permis de réfugié dure 5 ans et est valide même sans avoir un travail.

Attention: Il ya beaucoup de règles et elles changent selon la situation donc il faut s’informer bien et demander conseil à un avocat, une association ou un patronat/caf.
Pour trouver un patronat locale, cherchez online les mots: patronato + nome de votre ville (pour exemple: patronato + Firenze).

Pour trouver le bureau d’immigration de votre Comune, cherchez online les mots: Ufficio Immigrazione + nom de votre ville (ex: Ufficio Immigrazione Comune di Firenze).